Douce FRANCE

C'est la sanction de la mauvaise conduite du conducteur. Elle dépend de sa responsabilité, entière ou partagée.

L'idée est de sanctionner pécuniairement le conducteur en faute. Mais tous les accidents ou sinistres ne sont pas forcément pénalisants.

L'assureur ne tiendra pas compte :

• des dommages survenus au véhicule en stationnement causés par un tiers non identifié ;
• des sinistres mettant en jeu l'une des garanties facultatives suivantes : vol, incendie, bris de glaces, événements climatiques ou catastrophes naturelles ;
• des sinistres imputables à la victime, à un tiers ou en cas de force majeure ;
• des accidents provoqués par une personne qui conduisait la voiture à l'insu de son propriétaire ;
• du premier accident dont on est responsable si on a déjà un bonus de 50%.

Dans le cas d'une responsabilité totale, chaque accident majore le coefficient de l'année précédente de 25% (20% pour les professionnels itinérants assurés), le coefficient étant multiplié par 1,25. Le coefficient maximal de malus est de 3,5.

Le coefficient sera ainsi de :

Accident avec 100 % de responsabilité	Coefficient de malus
1er	1,25
2ème	1,56
3ème	1,95
4ème	2,43
5ème	3,04
6ème	3,50

Si la responsabilité de l'accident est partagée, le malus sera réduit de moitié. De 25%, il passe à 12,5%. Le coefficient précédent est donc multiplié par 1,125.

Après 2 ans sans accident, le malus disparaît et la prime est calculée d'après le coefficient 1 d'origine.